قانوني
وفقا لأحكام المادة 6 III-1 من القانون رقم 2004-575 المؤرخ 21 يونيو 2004 بشأن الثقة في الاقتصاد الرقمي ، تقوم كل ONE بإبلاغ المستخدم بالعناصر التالية:
1.1 ناشر التطبيق
EACH ONE هي شركة مساهمة مبسطة يقع مكتبها المسجل في 81 ، Rue Réaumur ، 75002 Paris ، مسجلة في سجل باريس للتجارة والشركات تحت رقم 835 078 502.
الهاتف : 07 81 59 39 41
البريد الإلكتروني : tech@eachone.co
1.2 مدير النشر
مدير نشر التطبيق هو السيد ثيو سكوبلا.
1.3 مضيفي التطبيق
تستضيف MICROSOFT France ، وهي شركة مساهمة مبسطة يقع مكتبها المسجل في 39 quai du Président Roosevelt - 92130 Issy-les-Moulineaux ، جميع بيانات المرشحين في فرنسا.
الهاتف : 09 70 01 90 90
تستضيف FIREBASE HOSTING من GOOGLE ، ومقرها في Google LLC ، 1600 Amphitheatre Parkway ، ماونتن فيو ، كاليفورنيا 94043 الولايات المتحدة الأمريكية ، حسابات المستخدمين لتطبيق الهاتف المحمول في أوروبا.
الهاتف: + 1 650 253 0000
Le site est édité par Each OneSociété par actions simplifiée au capital de 10.000 euros
Siège social : 81 Rue Réaumur 75002 Paris
Immatriculation au RCS, numéro : 835 078 502 R.C.S. Paris Président & directeur de la publication : Théo SCUBLA
الملكية الفكرية
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur each One ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
مسؤولية
يقر المستخدم بأنه لا يمكن تحميل كل واحد المسؤولية تحت أي ظرف من الظروف عن أي سوء استخدام للموقع.
الكوكيز
يسجل ملف تعريف الارتباط معلومات حول تصفحك على موقعنا ويخزن المعلومات التي أدخلتها أثناء زيارتك لهذا الموقع ، مثل الأوقات التي تصفحتها والصفحات التي شاهدتها. بهذه الطريقة ، في زياراتك القادمة ، لن تحتاج إلى إدخال هذه المعلومات مرة أخرى. على أي حال ، يتعهد كل واحد بعدم توصيل محتوى ملفات تعريف الارتباط هذه إلى أطراف ثالثة ، إلا في حالة الاستيلاء القانوني.
سياسة حماية البيانات
المادة 1 - مراقب (مراقبي) البيانات
تخضع البيانات الشخصية التي يتم جمعها على التطبيق لمعالجة بيانات الكمبيوتر التي تكون وحدة التحكم فيها هي شركة EACH ONE ، وهي شركة مساهمة مبسطة برأس مال قدره 10000 يورو ، مسجلة لدى RCS في باريس تحت رقم 835 078 502 ويقع مكتبها المسجل في 91 rue Réaumur، 75002 Paris (" EACH ONE" ، " نحن " ، "نحن" ، " نحن ").
اعتمادا على إجراءاتك على التطبيق ، قد تقوم شركات أخرى بمعالجة بياناتك الشخصية كمراقبين للبيانات. سيتم الإشارة إلى هذه الشركات في قسم "مستلمو البيانات" من هذه السياسة.
المادة 2 - جمع البيانات الشخصية
La notion de « donnée personnelle » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
Conformément au principe de minimisation, nous veillons à ne collecter que des données personnelles strictement nécessaires à la finalité des traitements mis en œuvre sur l’Application.
Lors de votre utilisation de l’Application, et en fonction de vos actions, nous sommes susceptibles de collecter des données à caractère personnel vous concernant.
Action 1 : Lorsque vous vous inscrivez sur l’Application
Les données personnelles collectées sont celles que vous fournissez directement lors du processus d’inscription. Elles peuvent notamment être les suivantes : identifiants de connexion (login, mot de passe), données d’identification (nom, prénom), données de contact (email, numéro de téléphone), données de localisation (ville ou code postal de résidence), données relatives à vos besoins (moyens de transport, localisation de l’emploi recherché, etc.). Les données fournies lors de votre processus d’inscription sont obligatoires pour les finalités mentionnées à la présente Politique.
Action 2 : Lorsque vous complétez votre profil candidat
Vous avez la possibilité de compléter votre profil candidat sur l’Application. Celui-ci vous permettra (i) d’ajouter des nouvelles informations vous concernant et/ou (ii) des documents liés à votre situation (ex : titre de séjour, attestation d’inscription à France Travail, CV, etc.). Ces données sont directement fournies par vous sur l’Application. Également, lorsque vous candidatez à une offre d’emploi via l’Application, votre profil est automatiquement enrichi et mis à jour des informations que vous communiquez lors de votre candidature.
Action 3 : Lorsque vous accédez au Job Board ou créez de nouvelles recherches d’emploi
L’Application vous permet d’accéder au « Job Board » des offres d’emploi proposées par les entreprises partenaires d’EACH ONE. L’Application vous permet également de créer vos recherches d’emploi et de les sauvegarder pour y avoir accès à tout moment depuis votre compte personnel. Dans ce cadre, vous êtes susceptibles de nous communiquer des données personnelles relatives à vos recherches d’emplois.
Action 4 : Lorsque vous candidatez directement à une offre d’emploi proposée par l’Application
L’Application vous permet de candidater directement à des offres d’emploi d’entreprises partenaires d’EACH ONE. Dans ce cadre, vous devrez nous communiquer certaines données personnelles ou documents, en fonction des informations requises pour le traitement de votre candidature à l’offre d’emploi concernée. Ces informations peuvent être : des données sur votre situation professionnelle (autorisation de travail, inscription à France Travail, diplômes, CV, expériences, compétences, etc.), des données sur votre situation personnelle (ex : permis de conduire ou moyens de transport, etc.), des données d’identification (notamment les données déjà renseignées sur votre profil), etc. Ces données et documents seront directement fournis par vous. Lorsque vous candidatez à une offre d’emploi, plusieurs étapes seront à conclure avant d’intégrer un emploi pour lequel vous avez candidaté (entretien téléphonique avec EACH ONE, suivi de la réunion d’information en ligne, entretiens avec l’entreprise partenaire, adhésion au programme de formation EACH ONE, etc.). Dans ce cadre, vous serez susceptibles de nous fournir directement certaines informations complémentaires.
Action 5 : Lorsque vous accédez à la fonctionnalité de suivi de vos candidatures
L’Application vous permet de suivre l’état et le statut des candidatures que vous avez envoyées. Dans ce module, vous pourrez notamment accéder au descriptif du poste envisagé, au détail de votre candidature et des documents transmis, à l’activité de suivi du traitement de votre candidature, aux résultats des rencontres avec l’entreprise partenaire, etc. Les résultats de vos rencontres avec une entreprise partenaire d’EACH ONE nous sont communiqués directement par l’entreprise partenaire.
Action 6 : Lorsque vous décidez de vous inscrire pour recevoir nos actualités et offres d’emploi
Lors de votre inscription, vous avez la possibilité d’accepter de recevoir notre newsletter et d’être informé de nos dernières actualités et offres d’emploi partenaires. Également et sur l’Application, vous avez la possibilité de gérer les notifications, alertes et types de communications que vous souhaitez recevoir de la part d’EACH ONE. Dans ce cadre, vos données collectées et utilisées sont vos données d’identification (nom, prénom) et données de contact (adresse email).
Action 7 : Lorsque vous recevez des alertes depuis votre compte sur l’Application
Par défaut, lors de votre inscription, l’Application est activée pour vous envoyer des notifications et alertes sur le suivi de vos candidatures ou de nouvelles offres d’emploi correspondant à vos recherches et disponibles sur l’Application. Ces notifications et alertes vous sont envoyées sur votre terminal par l’utilisation de données techniques.
المادة 3 - الأغراض والأسس القانونية لمعالجة البيانات الشخصية
Les finalités et bases légales des traitements de données réalisés via le Site sont les suivantes :
Action
Finalité
Base légale
Action 1 : Lorsque vous naviguez sur le Site
Voir « Consentement aux cookies »
Consentement ou intérêt légitime
Action 2 : Lorsque vous complétez votre profil candidat
Vous envoyer des actualités concernant les activités d’EACH ONE
Intérêt légitime de vous proposer de vous inscrire à notre newsletter
Action 3 : Lorsque vous accédez au Job Board ou créez de nouvelles recherches d’emploi
Être en mesure de prendre en compte et de traiter votre demande
Exécution de mesures précontractuelles ou intérêt légitime en fonction de la demande
Action 4 : Lorsque vous candidatez directement à une offre d’emploi proposée par l’Application
Vous proposez les différentes offres d’emploi des entreprises partenaires d’EACH ONE. Faciliter votre recherche d’offres d’emploi adaptées à vos intérêts et profil.
Exécution de mesures précontractuelles
Action 5 : Lorsque vous accédez
à la fonctionnalité de suivi de vos candidatures
Prendre en compte votre candidature à l’offre d’emploi concernée. Vérifier la qualité et l’adéquation de votre candidature et profil au poste concerné. Présélectionner votre candidature pour transmission vers l’entreprise partenaire à des fins de recrutement. Organiser et préparer votre intégration au sein de l’un de nos programmes de formation. Faciliter le suivi de vos candidatures. Vous informer des étapes de traitement de vos candidatures. Vous informer des prochaines étapes à suivre pour continuer le processus de recrutement sur un poste convoité.
Exécution de mesures précontractuelles
Action 6 : Lorsque vous décidez de vous inscrire pour recevoir nos actualités et offres d’emploi
Vous informer des actualités et évènements concernant nos services et activités. Vous informer de nos nouvelles offres d’emploi disponibles sur l’Application.
Exécution de mesures précontractuelles
Action 7 : Lorsque vous recevez des alertes depuis votre compte sur l’Application
Vous alertez des étapes à suivre pour vos candidatures. Vous rappelez vos entretiens ou rendez-vous en lien avec vos candidatures. Vous informer de nos nouvelles offres d’emploi disponibles sur l’Application.
Exécution de mesures précontractuelles
Vos données sont également susceptibles d’être traitées pour les finalités et bases légales suivantes :
Finalité
Bases légales
Répondre à vos demandes d’exercice de droits (droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité, etc.)
Obligation légale d’EACH ONE
Le cas échéant, être en mesure de démontrer le respect de nos obligations légales et réglementaires
Obligation légale d’EACH ONE
Article 4 - Destinataires ou catégories de destinataires des données personnelles
Destinataires internes chez EACH ONE
Vos données personnelles sont destinées, chez EACH ONE, aux services concernés par l’objet de votre demande de contact. En tout état de cause, vos données ne seront accédées que par les personnes dont les fonctions nécessitent un tel accès pour mener à bien leurs missions et la finalité du traitement pour lequel vos données sont traitées.
Destinataires sous-traitants
Vos données personnelles peuvent, le cas échéant, être transmises à des sous-traitants, lorsque cet accès est nécessaire à la réalisation de leurs missions, tels que : Sous-traitant en charge de l’hébergement des données ou de l’hébergement du site internet.
Prestataire intervenant dans l’hébergement de certains formulaires de contact ou de candidature.
Consultants externes missionnés par EACH ONE pour intervenir sur un périmètre de mission particulier (ex : consultant en charge de l’accompagnement des candidats, consultant en charge des partenariats, etc.).
Destinataires externes
Vos données peuvent être communiquées aux entreprises clientes d’EACH ONE si vous décidez de candidater directement à une offre d’emploi proposée sur le Site.
Dans ce cas, l’entreprise cliente sera destinataire de vos données, en qualité de responsable de traitement.
Le cas échéant, EACH ONE peut être tenue de divulguer vos données personnelles à des autorités publiques, judiciaires ou administratives, à savoir lorsque cela est nécessaire pour :
- Se conformer à la loi (ou à une assignation à témoigner ou ordonnance du tribunal).
- Se conformer aux demandes légitimes émanant d'autorités publiques et gouvernementales.
- Prévenir un délit ou procéder à une enquête, par exemple en cas de fraude ou de vol d'identité.
- Protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’EACH ONE, des internautes ou de tiers.
Transfert de données en dehors de l’Union européenne
Dans le cadre de la présente Politique, certains transferts de données peuvent avoir lieu en dehors de l’Union européenne.
En tout état de cause, ces transferts sont encadrés conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données, notamment par la signature des clauses contractuelles types éditées et publiées par la Commission européenne le 4 juin 2021.
Pour plus d’information, n’hésitez pas à contacter notre DPO dont les coordonnées s’affichent dans la section ci-dessous - « Désignation d’un Délégué à la Protection des Données ».
Article 5 - Désignation d’un Délégué à la protection des données
EACH ONE a désigné un Délégué à la Protection des Données (« DPO ») en charge du respect de la réglementation relative à la protection des données personnelles dont les coordonnées apparaissent ci-dessous :
Contact par voie postale :
EACH ONE
Service Juridique – DPO
81, rue Réaumur
75002 Paris
Contact par voie électronique : dpo@eachone.co.
Si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, tels que définis à la section - « Droits des personnes » ci-dessous, vous pouvez directement contacter le DPO par courrier postal ou courrier électronique tels qu’ils sont mentionnés ci-dessus.
Article 6 – Droits des personnes
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et à la portabilité des données vous concernant.
Vous pouvez également demander la limitation du traitement des données vous concernant ou vous opposer à ce traitement. Vous êtes en droit de communiquer à EACH ONE vos directives relatives au sort des données personnelles vous concernant en cas de décès.
Vos droits peuvent être exercés auprès de notre Délégué à la Protection des Données
(ou DPO) dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.
Afin de protéger votre vie privée et d'assurer votre sécurité, nous prendrons également des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous donner accès à vos informations personnelles, de les corriger, modifier ou supprimer.
En cas de non-respect de vos droits, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Article 7 - Sécurité et confidentialité des données
EACH ONE met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données à caractère personnel.
À ce titre, les précautions administratives, organisationnelles, techniques et physiques ont pour but de protéger vos données à caractère personnel de la perte, du vol, d’un accès non autorisé, de transmission non autorisée, de toute modification ou destruction.
Dans tous les cas, EACH ONE implémentera les mesures de sécurité adaptées à la nature des données collectées.
Les données collectées sont stockées de manière confidentielle et protégées à un très haut niveau de sécurité. Les serveurs où sont stockées ces données sont conformes aux normes de sécurité actuellement en vigueur. Ils sont protégés contre des attaques numériques et des attaques physiques.
Toutes les pages du Site sur lesquelles vous êtes amené(e) à communiquer des données personnelles sont sécurisées en https.
Article 8 – Durées de conservation des données personnelles
De manière générale, en fonction de votre situation, les durées de conservation suivantes pourront s’appliquer :
Personnes concernées
Catégorie des données
Durées de conservation
Internautes
Données relatives à l’utilisation de cookies
Données d’inscription à la newsletter
Voir notre CMP CookieBot – La CNIL recommande de conserver les données collectées à travers l’utilisation des cookies pour une durée de 25 mois.
Jusqu’à désinscription de la personne de la newsletter.
Données collectées dans le cadre des formulaires de contact dédiés et adressés à EACH ONE
3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect ou, si une relation contractuelle est établie par la suite (le prospect devient client ou partenaire), durées de conservation prévues au contrat avec le client ou partenaire.
Prospects professionnels (Partenaires, Entreprises)
Données collectées dans le cadre des formulaires de contacts dédiés et adressés à EACH ONE
Conservation pendant le temps du traitement de la demande adressée par le bénévole.
Certaines données pourront être conservées pour des durées plus longues en cas d’accord du bénévole.
Si le bénévole s’engage auprès d’EACH ONE, durée de conservation prévue au contrat conclu avec le bénévole
المرشحين
Données collectées dans le cadre des formulaires d’inscription dédiés et adressés à EACH ONE
Durée de la relation établie avec le candidat.
Certaines données pourront être conservées pour des durées plus longues, telles qu’elles seront mentionnées au contrat conclu avec le candidat.
Candidat au recrutement chez EACH ONE
Données collectées dans le cadre d’une candidature adressée à EACH ONE pour un besoin de recrutement interne
En cas de refus du candidat : 2 ans à compter de la décision de refus et sauf opposition de la personne.
En cas de recrutement effectif : durées de conservation indiquées au contrat de travail.
Bénévoles
Certaines données pourront être conservées pour une durée supplémentaire pour la gestion de réclamations et/ou contentieux ainsi que pour répondre à nos obligations légales ou réglementaires ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées.
Ces données seront conservées en archivage intermédiaire et bénéficieront d’un accès restreint à ces seules finalités.
Article 9 – Utilisation de cookies
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte enregistré depuis un espace dédié du disque dur de votre terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre navigateur. Il permet à son éditeur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.
Comment peuvent-être utilisés les cookies sur le Site ?
Les cookies utilisés sur le Site sont utilisés pour les finalités définies au sein de notre solution de gestion du consentement CookieBot (ou « CMP »).
Ils peuvent permettent à EACH ONE de personnaliser le contenu du Site, d’offrir des fonctionnalités relatives aux réseaux sociaux et d’analyser le trafic.
Le Site utilise également des cookies « fonctionnels », nécessaires à son bon fonctionnement.
Ces cookies sont déposés automatiquement dès votre arrivée sur le Site et ne nécessitent pas votre consentement.
Pour tous les autres types de cookies non-exemptés de consentement, ceux-ci ne pourront être déposés qu’après avoir recueilli votre consentement pour leur utilisation via notre CMP.
Comment utiliser notre CMP CookieBot ?
Lors de votre première visite sur le Site, notre gestionnaire de consentement CookieBot apparaît pour vous informer sur les différents cookies utilisés, leur(s) finalité(s), leur fournisseur et leur durée de validité / enregistrement sur votre terminal.
Ce gestionnaire vous donne la possibilité :
- D’accepter l’ensemble des cookies - « Accepter et fermer ». De choisir les cookies qui peuvent être utilisés, finalité par finalité - « En savoir plus ».
- De refuser l’utilisation de tous les cookies, à l’exception des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site - « Continuer sans accepter ».
Une fois votre choix initial réalisé, vous retrouverez l’ensemble des informations concernant votre consentement dans la rubrique « Cookies » disponible en bas de chaque page du Site.
Vous aurez alors la possibilité de modifier vos choix et/ou retirer votre consentement à tout moment.
Article 10 – Modifications apportées à la présente Politique
Nous sommes susceptibles de modifier périodiquement cette Politique.
En cas de modifications majeures apportées à la présente Politique, nous afficherons une notification de manière visible sur la page d’accueil du Site.
Nous vous invitons à consulter cette Politique régulièrement.
شروط وأحكام الاستخدام
المادة 1 - الغرض
تحدد شروط الاستخدام العامة هذه الشروط التي يمكن للمستخدمين بموجبها الوصول إلى خدمات كل موقع واستخدامها.
هذه الوثيقة عبارة عن عقد مبرم بين مستخدم خدمات الموقع كل واحد ، بغض النظر عن ملفه الشخصي: فردي وغير محترف ومحترف ("المستخدم" أو "أنت") والشركة ("الطرف" أو "الأطراف").
المادة 2 - الخدمات التي يقدمها موقع كل واحد
خدمات.
تتيح الشركة للمستخدمين ، عبر موقع كل واحد:
- مقالات حول موضوع التوظيف والتدريب والأحداث الجارية للاجئين
- صحائف وقائع الشركة تجمع كل المعلومات
- عروض التدريب المدفوع الأجر والدعم لإنشاء مشروع مهني وتعزيز اللغة الفرنسية كلغة أجنبية (FLE).
عروض التدريب.
توفر كل خدمة واحدة فرص تدريب مدفوعة الأجر بالشراكة مع شركات خارجية ("جهات التوظيف") وتسمح للمرشحين المهتمين بالتقدم مباشرة عبر الإنترنت ("المرشحون").
إذا كنت مهتما بعرض تدريب منشور عبر موقع Every One ، فيمكنك التقديم مباشرة عبر الإنترنت.
للقيام بذلك ، يجب عليك إكمال نموذج عبر الإنترنت يحتوي على معلومات ووثائق تتعلق بهويتك وخلفيتك الأكاديمية والمهنية ، بالإضافة إلى دوافعك.
كجزء من التدريب المدفوع ، يعتني كل واحد بعملية التوظيف ، إذا كان ملفك الشخصي يتوافق مع المتطلبات الأساسية للتدريب ، الاتصال بك عبر البريد الإلكتروني والهاتف في الأيام التالية لطلبك.
خلال يوم المقابلة ، ستلتقي بمسؤول التوظيف
سيتم إرسال هذه المعلومات مباشرة إلى جهة التوظيف المعنية.
سيبقيك كل واحد على اطلاع بنتيجة هذا الطلب.
كجزء من المرافقة ، يعتني كل واحد بعملية التوظيف ، إذا كان ملفك الشخصي يتوافق مع المتطلبات الأساسية للتدريب ، الاتصال بك عبر البريد الإلكتروني والهاتف في الأيام التالية لطلبك.
خلال يوم المقابلة ، ستلتقي بفرق البرنامج في المدارس الشريكة لنا.
وستحال هذه المعلومات مباشرة إلى أفرقة البرامج ذات الصلة.
سيبقيك كل فريق أو فرق البرنامج على اطلاع بنتيجة هذا الطلب.
التوظيف.
إذا كنت مسؤول توظيف، فإننا ندعوك لزيارة صفحاتنا المخصصة ل "مسؤولي التوظيف" لمعرفة المزيد عن خدماتنا.
إذا كنت مهتما ، فاتصل بفرقنا عبر النموذج الموجود في صفحة https://www.eachone.co/formulaire-entreprise لمعرفة خدماتنا.
فرق برنامج المدارس الكبرى الشريكة
إذا كنت مدرسة وترغب في أن تكون جزءا من برامج الدعم الخاصة بنا ، فنحن ندعوك لزيارة صفحاتنا المخصصة ل "الشركاء" لمعرفة المزيد عن خدماتنا.
إذا كنت مهتما ، فاتصل بفرقنا عبر النموذج الموجود في صفحة https://www.eachone.co/formulaire-partenaire لمعرفة خدماتنا.
المادة 3 - قبول وتحديث GTCU
يخضع الوصول إلى الموقع لامتثال المستخدم لشروط الاستخدام.
وبالتالي ، من خلال التنقل الوحيد على الموقع ، يعتبر المستخدم قد قبل GTCU.
عندما يتقدم المرشح بطلب للحصول على التدريب عبر كل موقع واحد ، ويضع علامة عبر الإنترنت في المربع "أؤكد قبول GTCU وقراءة المعلومات المتعلقة بمعالجة بياناتي" ، فإنه يؤكد القبول دون قيود أو تحفظ شروط الاستخدام.
إذا لم يوافق المرشح على أحد شروطه ، فهو حر في عدم استخدام خدماتنا (في حالة تعديل شروط GTCU).
نحتفظ بالحق في تغيير شروط الاستخدام في أي وقت.
في هذه الحالة ، سننشر الإصدارات الجديدة من الشروط والأحكام على صفحات موقع كل واحد لدينا.
المادة 4 - التزام المستخدمين
كجزء من استخدام كل خدمة ، يتعهد المستخدم بما يلي:
- الامتثال للشروط الموضحة في GTCU والقوانين المعمول بها ، واحترام حقوق الأطراف الثالثة ؛
- توصيل المعلومات والملفات والمحتويات الأخرى الدقيقة والصادقة والمخلصة فقط ؛
- عدم الكشف عن المعلومات الشخصية (النصوص والصور ومقاطع الفيديو) لأطراف ثالثة عبر كل خدمة واحدة دون موافقتهم ؛
- أو أي محتوى آخر مخالف للأخلاق وقواعد اللياقة ؛
بالإضافة إلى ذلك ، يضمن المرشح صراحة صحة وحقيقة المعلومات الواردة في طلبه (الملف الشخصي ، التعليم ، الخبرة المهنية ، إلخ).
في حالة خرق واحد أو أكثر من هذه الالتزامات ، نحتفظ بالحق في استبعاد المرشح المخالف من خدمة كل واحد.
المادة 5 - الملكية الفكرية وسلامة الموقع
المحتوى الذي تنشره الشركة
محتوى موقع كل واحد ، بما في ذلك هيكله وتصميمه وواجهاته وقواعد بياناته ونصوصه ومحتواه الرقمي والعلامات التجارية والصور ومقاطع الفيديو والموسيقى وجميع العناصر الرسومية التي يتكون منها ، بالإضافة إلى علامات تحسين محركات البحث بتنسيق HTML (العلامات الوصفية) باستثناء المحتوى الذي ينتمي إلى أطراف ثالثة ، هي ملكية حصرية للشركة.
هذا المحتوى محمي بموجب أحكام قانون الملكية الفكرية وأي نص وطني أو دولي ساري المفعول ينطبق على قانون الملكية الفكرية.
يحق لك أن تمثل على شاشتك صفحات موقع كل واحد فقط للتشاور الشخصي على أساس مؤقت ووفقا للغرض من خدمة كل واحد ، على النحو المحدد في شروط الاستخدام.
يحظر أي استنساخ أو توزيع أو استخدام كل أو جزء من محتوى الموقع بأي شكل من الأشكال ، دون إذن مسبق صريح من الشركة ، وسيشكل انتهاكا ، يعاقب عليه على وجه الخصوص بموجب المواد L. 335-2 وما يليها من قانون الملكية الفكرية.
وبالمثل، فإنك توافق على عدم:
- إجراء عمليات الاستخراج عن طريق النقل المؤقت أو الدائم ، أو الاستخدام عن طريق إتاحة للجمهور ، كل أو جزء كبير من الناحية الكمية أو النوعية لموقعنا وقواعد البيانات الأخرى المرئية على موقعنا ، لأغراض تجارية أو لأغراض أخرى ؛
- استخراج أو استخدام كل أو جزء من المعلومات المرئية على موقعنا بشكل متكرر ومنهجي ، عندما تتجاوز هذه العملية بوضوح الاستخدام العادي والخاص لخدمة كل واحد ؛
- تشغيل أو تسويق أو توزيع أي مكون من مكونات موقع كل واحد، بما في ذلك المعلومات المرئية على موقع كل واحد وأي قاعدة بيانات أخرى؛
- استخدام البرامج أو العمليات اليدوية لنسخ صفحات الويب الخاصة بنا أو لتسجيل أو جمع المعلومات على هذه الصفحات دون موافقة كتابية صريحة مسبقة من الشركة ؛
- استخدام أي جهاز أو برنامج لتعطيل أو محاولة تعطيل العمل السليم لكل خدمة ؛
- أو تنفيذ إجراءات من شأنها أن تفرض عبئا غير متناسب على بنيتنا التحتية.
سيظل ترخيص المستخدم هذا ساري المفعول طوال مدة الاتفاقية.
تحقيقا لهذه الغاية ، يعلن المستخدم أنه مخول حسب الأصول لمنح تراخيص لاستخدام محتوى المستخدم المرسل ضمن الحدود المحددة في GTCU.
المادة 6 - ضمان الخدمة وإمكانية الوصول إليها
نحن ننفذ جميع الوسائل المتاحة لنقدم لمستخدمي الموقع خدمة عالية الجودة.
ومع ذلك ، فإننا لا نضمن أن تشغيل كل خدمة واحدة سيكون دون انقطاع أو خاليا من الأخطاء أو آمنا.
بشكل عام ، نحن لا نضمن اكتمال أو دقة المحتوى والمعلومات المقدمة عبر موقع Every One.
نحن لا نضمن أن كل خدمة ستلبي احتياجات المستخدمين.
تقع على عاتق المستخدمين مسؤولية التأكد من أن لديهم بالفعل إمكانية الوصول إلى الوسائل التقنية المناسبة لاستخدام خدماتنا.
نحتفظ بالحق في تعليق الوصول إلى كل خدمة من وقت لآخر لغرض إجراء الصيانة والتحديثات لكل موقع واحد.
سنسعى للقيام بعمليات الصيانة في غير ساعات العمل والحد من مدتها.
المادة 7 - المسؤوليات
لا يمكننا أن نتحمل المسؤولية عن استخدامك للموقع وخدمة كل واحد.
لا يمكن التشكيك في مسؤوليتنا عن الأخطاء البسيطة أو السهو الذي ربما بقي على الرغم من جميع الاحتياطات المتخذة في تقديم الخدمة لكل واحد.
لا يمكننا أن نتحمل المسؤولية عن أي ضرر ناتج عن استخدام الخدمة.
استخدام كل خدمة هو على مسؤوليتك وحدك.
لن تكون الشركة مسؤولة بأي حال من الأحوال عن أي عواقب قد تنشأ أثناء أو في نهاية الاجتماعات أو الاتصالات بين المرشحين ومسؤولي التوظيف ، بعد استخدام الموقع وخدمة كل واحد.
الارتباط التشعبي
يجوز للموقع دمج روابط النص التشعبي لمواقع الطرف الثالث ، بما في ذلك مواقع الشركاء التجاريين.
لا يمكننا بأي حال من الأحوال أن نتحمل المسؤولية عن الأضرار المباشرة و / أو غير المباشرة التي قد تنجم عن استخدام المحتوى أو البيانات أو المعلومات من أي نوع ، والتي يمكن الوصول إليها من روابط النص التشعبي المذكورة. تقع على عاتقك مسؤولية التأكد من أن المعلومات الموجودة على مواقع الويب الشريكة هذه دقيقة وكاملة وتتوافق مع اللوائح.
لا يمتد تطبيق هذه الشروط والأحكام إلى مواقع الطرف الثالث
شبكة الإنترنت وفقدان البيانات
أنت تقر وتوافق على أن الإنترنت ، وبشكل أعم أي شبكة عن بعد تستخدم لأغراض نقل البيانات ، قد تنطوي على مخاطر تتعلق بعدم حماية بيانات معينة ضد الاختلاس المحتمل ومخاطر التلوث بالفيروسات.
أيضا ، لن نكون مسؤولين عن أي خسارة أو تغيير في البيانات أو خسارة الأرباح أو دوران أو فرصة أو وقت أو ضرر تبعي ، سواء كانت هذه الخسارة أو الضرر بسبب الإهمال أو أي سبب آخر ، فيما يتعلق بأداء أو عدم أداء شروط الاستخدام.
المادة 8 - المدة والإنهاء
يتم إبرام العقد لفترة غير محددة من قبول المستخدم لشروط الاستخدام.
قد يتم الاحتفاظ ببعض البيانات لفترة إضافية لإدارة الشكاوى و / أو التقاضي وكذلك للوفاء بالتزاماتنا القانونية أو التنظيمية أو للرد على طلبات السلطات المعتمدة.
سيتم الاحتفاظ بهذه البيانات في أرشفة وسيطة وستستفيد من الوصول المقيد لهذه الأغراض فقط.
المادة 9 - متفرقات
في حالة اعتبار واحد أو أكثر من الأحكام الواردة في شروط الاستخدام غير قانوني أو غير قابل للتنفيذ أو غير قابل للتنفيذ بقرار من المحكمة ، ستظل الأحكام الأخرى لشروط الاستخدام سارية المفعول ، بشرط عدم الإخلال بالمخطط العام للعقد.
لا يعتبر فشل أي طرف في طلب الامتثال الصارم لأي التزام بشروط الاستخدام هذه في أي مناسبة تنازلا عن أي من الحقوق السابقة ولا يحرم هذا الطرف من الحق في طلب الامتثال الصارم لهذا الالتزام أو أي التزام آخر بشروط الاستخدام في أي وقت.
عند إنهاء أو انتهاء هذه الاتفاقية ، تظل الأقسام التالية سارية المفعول:
-الملكية الفكرية؛
-الضمانات;
- المسؤوليات والشروط المتنوعة؛
- القانون المعمول به والاختصاص القضائي.
المادة 10 - القانون الواجب التطبيق
تخضع شروط الاستخدام هذه للقانون الفرنسي.
في حالة حدوث نزاع ، يقرر الطرفان ، كخطوة أولى ، محاولة حله وديا.
في حالة الفشل ، سيتم تقديم جميع النزاعات التي قد تنشأ بين الطرفين ، فيما يتعلق بالتوقيع والتفسير والتنفيذ وإنهاء هذه الاتفاقية ، إلى الاختصاص القضائي الحصري للمحاكم الفرنسية التي ينسبها الطرفان صراحة إلى الاختصاص ، حتى في حالة تعدد المدعى عليهم ، في الإجراءات الموجزة أو مطالبات الضمان أو حسب الطلب.
المادة 11 - العقد بأكمله
تشكل شروط الاستخدام وسياسة الخصوصية الاتفاقية الكاملة بين الطرفين.